Après le virage ambulatoire, bientôt la chirurgie en cabinet médical?

Notre système de santé poursuit sa grande mutation avec entre autres le virage vers l'ambulatoire. La dernière étude de DREES confirmait cette tendance avec la baisse du nombre de lits capables d'accueillir des patients à temps plein et en parallèle une hausse importante de la capacité de l'hospitalisation partielle (sans nuitée) et de l'hospitalisation à domicile,

Par ailleurs le développement du nombre de maisons de santé continue, et l'objectif est d'atteindre 4000 Maisons de Santé Pluriprofessionnelles à Horizon 2027.

Cf le MSP Data Explorer en https://www.maisons-et-poles-de-sante.com/tendances-et-marches-2265/ pour suivre cette évolution.

A ceci s'ajoute les autres formes de maisons de santé. Le maillage du système de santé est en cours de redéfinition et on assiste à l'émergence de pôles de santé verticaux dédiés à une spécialité. On est habitué aux centres dentaires au centre d'ophtalmologie, on voit maintenant éclore des pôles de santé dédiés à la femme, à l'enfant, à certaines pathologies, à la cardiologie, la diabète ...

Des pôles de santé de plusieurs milliers de m2 regroupent toutes les spécialités médicales en un seul lieu facilitant le parcours du Patient. On pourrait faire la parallèle avec une clinique privée de ses lits d'hospitalisation !

Hôpitaux, Cliniques et plus généralement les établissements de soins doivent évoluer.

L'hôpital hospitalier, les centres de soins non programmés, maisons médicales d'urgence ... autant de concepts qui se greffent dans le maillage du système de santé pour répondre à ces grandes mutations.

La technologie évoluant, les modalités opératoires conduisent à l'étape suivante à savoir, la chirurgie en cabinet médical.

L'Académie Aationale de Chirurgie organisait le 23 Octobre une après midi sur le thème :

« LA CHIRURGIE AU CABINET Les bénéfices d'un parcours de soins à développer Plus humain, plus économique et plus écologique »

Cela existe déjà en France avec les implants dentaires posés par les chirurgiens-dentistes et l'ablation de lésions cutanées par les dermatologues en cabinet. La question aujourd'hui est d'aller plus loin avec les pathologies simples de la main (500 000 actes réalisés en chirurgie ambulatoire (1), notamment le traitement du syndrome du canal carpien.

L'Académie Nationale de la Chirurgie vient de faire ses recommandations sur le sujet que nos publions ci-dessous.

PRECONISATION POUR UN CADRE REGLEMENTAIRE DE LA CHIRURGIE HORS BLOC

L’Académie Nationale de Chirurgie constate que

• La Chirurgie Hors Bloc concerne 10 des 13 spécialités chirurgicales
• 20% des actes chirurgicaux sont réalisés dans ce cadre aux Etats Unis
• Le potentiel des actes concernés en France est de 30%
• Elle permet d’optimiser le fonctionnement des blocs opératoires en diminuant les listes d’attente et en autonomisant les flux ultra-courts en dehors du bloc opératoire au bénéfice des patients
• Le Conseil d’Etat, par sa décision n° 423313 du 22 juillet 2020, autorise cette activité sous conditions
• Le décret n° 2021-454 du 15 avril 2021, autorise la réalisation de procédures instrumentales dans les centres de santé
• Si l’exclusivité des actes sous anesthésie générale et locorégionale est réservée aux médecins anesthésistes, les gestes sous anesthésie locale ou topique ne justifient pas le passage en salle de surveillance post interventionnelle et peuvent être réalisés par les chirurgiens
• La littérature et l’expérience de plusieurs équipes Françaises montrent une meilleure prise en charge pour les patients, une notable diminution des coûts et du bilan carbone sans compromettre la sécurité des patients.
• La stagnation en France des taux de prise en charge en ambulatoire, en lien avec l’absence de développement des centres autonomes/indépendants de chirurgie ambulatoire.

L’Académie Nationale de Chirurgie appelle

• Les Sociétés Savantes et CNP des spécialités concernées à définir des listes indicatives d’actes pouvant potentiellement bénéficier du « hors bloc », préciser les indications et conditions techniques de cette prise en charge dans une démarche de gestion des risques et poursuivre les évaluations dans le domaine
• La Haute Autorité de Santé à en examiner les conditions, à partir de son rapport réalisé en 2010 sur les niveaux d’environnement technique de la Chirurgie Ambulatoire
• Les instances gouvernementales et agences de l’Etat à se saisir du sujet, qui représente un fort potentiel d’économies pour le système de santé
• A répondre aux deux préconisations du Haut Comité de Santé Publique Publique dans son rapport sur le virage ambulatoire de juin 2021 souhaitant « réglementer la chirurgie de cabinet en proposant un niveau d’environnement technique adéquat permettant la maitrise des risques et garantissant la qualité des soins » et « définir réglementairement le niveau d’environnement chirurgical quel que soit le lieu de produc-on ».

Adoptée par le Conseil d’Administra2on à Paris, le 6 novembre 2024