Fermeture définitive d'un centre de santé à Brive

Une fermeture pour manquements graves à la qualité et la sécurité des soins du 14 mars 2024

Publié le 14 mars 2024

Fermeture définitive du centre de santé Asclépiade de Brive pour manquements graves à la qualité et la sécurité des soins : un accompagnement personnalisé des patients organisé par l'ARS Nouvelle-Aquitaine et la CPAM de Corrèze (19).

Sur décision du directeur général de l'ARS Nouvelle-Aquitaine, le centre de santé Asclépiade de Brive a été fermé définitivement le 22 janvier 2024 pour manquements graves aux règles d'hygiène, constatés lors d'inspections réalisées dans ses locaux. L'information et l'accompagnement des patients sont actuellement pris en charge par l'ARS Nouvelle-Aquitaine et la CPAM de Corrèze ainsi que l'organisation d'un dépistage sur la base du volontariat pour prévenir le risque infectieux.

Une fermeture justifiée par des manquements aux règles d'hygiène

Des manquements répétés aux règles d'hygiène

Mandatée par le directeur général de l'ARS et pilotée par la délégation départementale de la Corrèze, l'équipe en charge de l'inspection composée d'inspecteurs, de médecins et de pharmaciens a réalisé un contrôle sur site le 11 décembre 2023. Il a révélé divers manquements mettant en cause la qualité et la sécurité des soins. Une première suspension immédiate et totale de l'activité du centre de santé a été mise en oeuvre le 28 décembre, avec mise en demeure sous 15 jours de remédier aux manquements constatés. Une contre-visite de l'équipe d'inspection le 15 janvier 2024 a confirmé que le risque infectieux était toujours prégnant et que la sécurité des patients n'était plus garantie.

Le centre de santé a été fermé définitivement le 22 janvier 2024.

L'accompagnement des patients

1 174 patients suivis dans le cadre des activités dentaires ou de médecine générale sont concernés par cette fermeture. L'Assurance maladie les a tous informés par courrier.

308 patients sans médecin traitant vont faire l'objet d'une attention particulière de l'Assurance maladie afin de garantir la continuité de leur prise en charge.

Une campagne de dépistage VIH et hépatites pour prévenir le risque infectieux

Les manquements constatés ont pu exposer les patients à un risque de transmission des virus de l'hépatite B (VHB), de l'hépatite C (VHC) et du VIH. Ce risque infectieux reste faible, cependant par précaution, l'ARS Nouvelle-Aquitaine propose aux patients suivis par le centre, en particulier ceux ayant subi des soins dentaires (environ 1 100 patients), de se faire dépister.

Ils pourront le faire dans un laboratoire de leur choix après consultation de leur médecin traitant. En l'absence de médecin traitant, les patients seront invités à se présenter au CEGIDD-CLAT de Brive ou de Tulle.

Chaque patient concerné sera informé individuellement, par courrier, des modalités du dépistage et des conditions de prise en charge (l'ARS financera le reste à charge pour les patients ne disposant pas d'une mutuelle afin d'éviter toute avance de frais).

Les laboratoires d'analyses médicales et les médecins du département seront également informés avec l'appui, pour ces derniers, du Conseil départemental de l'ordre des médecins.


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